Mentions légales – Data Agility

• Raison sociale : Data Agility
• Forme juridique: Société par actions simplifiées
• Le siège social : 110 Esplanade Charles de Gaulle 92000 Nanterre
• Adresse email : contact@data-agility.fr
• Responsable de publication : M. Bigliazzi Yves 
• Représentant légal de la structure : M. Bigliazzi Yves
• Capital social : 75 660 €
• Numéro SIRET : 84440185100010
• N° de TVA: FR28844401851
• Activité (Code NAF ou APE) : Conseil en systèmes et logiciels informatiques (6202A)

Droits de propriété et droits d’auteur

Le Code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5, (2° et 3°a), d’une part, que les “copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective” et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, ” toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite” (article L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelques procédés que ce soit, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Tous les droits de propriété et droits d’auteurs relatifs au site concernent de manière non limitative, toute image, photographie, animation, musique, tout élément vidéo ou sonore, toute mini-application et tout texte intégrés au site. Tout contrevenant sera soumis à des poursuites judiciaires, conformément aux droits internationaux de la propriété intellectuelle.

Collecte de données personnelles

Responsable des traitements et destinataires des données : M. Bigliazzi Yves.

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Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant par courrier à Data Agility 110 Esplanade Charles de Gaulle 92000 Nanterre ou par email à contact@data-agility.fr

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